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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVA NORD
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LA HAUBETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HAUBETTE
DIVA NORD, SARL

Numéro de dépôt :
3942222
Date de dépôt :
27/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/08/2022
LA HAUBETTE de DIVA NORD

Présentation de la marque LA HAUBETTE

Déposée le 27 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVA NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA HAUBETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVA NORD domicilié(e) 76 avenue de Paris - 51100 - Reims - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 848 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIVA NORD domicilié(e) 76 avenue de Paris - 51100 - Reims - France.

La marque LA HAUBETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HAUBETTE est expirée depuis le 27 août 2022.

DIVA NORD a également déposé les autres marques suivantes : Veuve Muler , Compagnie des vins de Loire , La compagnie ligérienne des vins , Emile Dupuis


DIVA NORD, SARL - 76 avenue de Paris - 51100 - Reims - France - SIREN 528848286


DIVA NORD - 76 avenue de Paris - 51100 - Reims - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.